Confidentialité
Notice de confidentialité
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Suivi
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Journaux techniques
L’hébergeur peut traiter les journaux techniques nécessaires au service et à la protection du site. L’hébergement et les durées de conservation doivent être confirmés avant le lancement public.
Espace projet
L’espace projet n’est pas encore ouvert. Le site ne propose aucun formulaire et ne recueille aucune information de projet. Le futur espace disposera de ses propres informations de confidentialité.